Séance plénière du 13 juillet 2018

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SOMMAIRE

  • I - APPROBATION DE L'ORDRE DU JOUR
  • II - EXAMEN DES RAPPORTS
  • 1 - Développement territorial - Emploi - Technologies de l'Information et de la Communication (TIC)
  • 1-04

    Soutien au réseau d'entreprises "Security Systems Valley".

    M. SUEUR


  • 1-05 HORS RECUEIL

    Mise en oeuvre de la phase 1 du Groupe Fermé d'Utilisateurs (GFU) E-Administration et programmation des phases 2 et 3 des GFU E -Administration et E-Education : autorisation à la Présidente pour la signature des conventions tripartites portant sur la mise à disposition de fibres noires sous la forme de Droit Irrévocable d'Usage (DIU/IRU) avec le SMOVON et les sociétés délégataires Débitex Telecom et Val d'Oise Fibre.

    M. BAZIN

  • - 2 - Finances - Administration Générale - Innovation
  • 2-63

    Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée inférieurs à 221 000 € HT pendant la période du 1er au 30 avril 2018.  (articles n° 27 et n° 28 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics). 

    Mme VILLALARD

  • 2-64

    Contrat rural (COR) de la commune de Maffliers.

    Mme RAFAITIN

  • 2-65

    Contrat rural (COR) de la commune du Plessis-Gassot (ADC).

    Mme RAFAITIN

  • 2-66

    Contrat Rural (COR) de la commune de Seraincourt (ADC).

    Mme RAFAITIN

  • 2-67

    Réhabilitation du collège "Jean Bullant" à Ecouen - Validation de l'Avant-Projet Définitif (APD).

    Mme TINLAND

  • 2-68

    Commune de Roissy-en-France - Cession de 19 excédents de voirie.

    M. SEIMBILLE

  • 2-69

    Mise en œuvre du décret du 11 février 2016 relatif au télétravail.

    Mme RAFAITIN

  • 2-70

    Création d'un emploi au service de la Protection Maternelle Infantile et de la Planification Familiale (PMI/PF) à la Direction de l'Enfance, de la Santé et de la Famille.

    Mme RAFAITIN

  • 2-71

    Création/suppression d'emplois à la Direction des Ressources Humaines, à la Direction de l'Offre Médico-Sociale et à la Direction de la Vie Sociale. Revalorisation du taux horaire de vacation des Conseillères conjugales et modification du régime indemnitaire pour les Cadres de santé, Puéricultrices et Infirmières.

    Mme RAFAITIN

  • 2-72 HORS-RECUEIL

    Commune de Montmorency - Cession des locaux de l'ancienne sous-préfecture de Montmorency et d'une emprise de 4 071 m² au profit de Monsieur Thomas KALCAN ou toute entité juridique pouvant s'y substituer.

    M. SEIMBILLE

  • - 4 - Développement Durable - Culture - Tourisme - Patrimoine
  • 4-19

    Programme d'actions et partenariat 2018 dans les espaces verts départementaux et plan de gestion du Parc de Grouchy.

    M. DESSE

  • 4-20

    Participation du Département à l'Agence Régionale de la Biodiversité en Ile-de-France (ARB-IDF) et désignation d'un conseiller départemental pour siéger au Comité des partenaires.

    M. DESSE

  • 4-21

    Participation du Département à l'Entente de Lutte Interdépartementale contre les Zoonoses (ELIZ) pour la lutte Anti-vectorielle au titre de l'année 2018.

    M. BAZIN

  • 4-22

    Fondation Royaumont : subventions de fonctionnement et d'investissement 2018.

    M. LAMBERT-MOTTE

  • 4-23

    Subventions de fonctionnement et d'investissement 2018 à l'Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) du château de La Roche-Guyon.

    M. LAMBERT-MOTTE

  • 4-24

    Festivals 2018 d'envergure départementale.

    M. LAMBERT-MOTTE

  • 4-25

    Mise en œuvre de la stratégie du Département en matière de politique touristique : soutien à Val d'Oise Tourisme au titre de l'année 2018 - Résultats de la sixième édition de l'appel à projets touristiques innovants en Val d'Oise et proposition de soutien départemental aux lauréats.

    M. LAMBERT-MOTTE

  • - 5 - Education - Sport - Jeunesse - Enseignement Supérieur
  • 5-12

    Soutien au sport de haut niveau - Clubs "Elite" - Clubs "Promotionnel".

    Mme CHRISTIN

  • 5-13

    Validation de projets visant à favoriser une insertion professionnelle durable des jeunes valdoisiens, en vue d'une programmation des crédits FSE couvrant la période 2018-2020 et déprogrammation d'une subvention FSE accordée à un opérateur en 2016.

    M. PAYET

  • 5-14

    Soutien au pôle valdoisien d'enseignement supérieur et de recherche : mise en œuvre d'actions en faveur de l'égalité des chances. 

    Mme PELISSIER et M. PAYET

  • 5-15

    Développement du Campus international valdoisien : soutien à l'Université de Cergy-Pontoise pour son projet de nouveau bâtiment de l'IUT à Neuville-sur-Oise.

    Mme TINLAND


  • - 6 - Transport - Infrastructures - Logement
  • 6-09

    Convention de financement pour participer à la consultation internationale sur le devenir des autoroutes, du boulevard périphérique et des voies rapides du Grand Paris.

    M. BOEDEC


  • 6-10

    Prise en considération du projet de liaison entre les RD 48 et RD 392, via la voie privée Lambert, située sur la commune de Cormeilles-en-Parisis.

    M. BOEDEC

  • 6-11

    Association Départementale d'Information sur le Logement du Val d'Oise (ADIL 95) : subvention de fonctionnement 2018.

    M. PUEYO

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