APPROBATION DE L'ORDRE DU JOUR
APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 27 AVRIL 2015
EXAMEN DES RAPPORTS
5 - Education - Sport - Jeunesse - Enseignement Supérieur
5-07 Prix de l'égalité des chances
5-06 Soutien au Sport de Haut Niveau - Clubs "Elites" - Clubs "Promotionnels"
5-08 Subventions de fonctionnement au titre de l'aide aux victimes, de l'accès au droit et à la prévention de la récidive
6 - Transport - Infrastructures - Logement
6-06 Charte "Aménagement - Transport" autour de la Tangentielle Légère Nord (TLN)
6-07 Modernisation de la ligne Serqueux - Gisors
6-08 recettes provenant du produit des amendes de police relatives à la circulation routière au titre de l'année 2015 - Exercice 2014 - Répartition du produit des amendes dressées en 2013 pour les communes de moins de 10 000 habitants
6-09 Subvention de fonctionnement de l'Etablissement Public de Coopération Interdépartementale Débitex pour l'année 2015
6-10 Schéma Directeur d'Accessibilité Programmé (SDA - Ad'AP) pour les transports routiers en Ile-de-France
1 - Développement économique - Emploi - Technologies de l'Information et de la Communication
1-06 Eco-Cité de l'innovation et de l'entrepreneuriat : nouvel équipement départemental en matière d'innovation et d'entrepreneuriat. Demande de subvention d'investissement au Conseil régional d'Ile-de-France pour l'aménagement des locaux
1-07 Soutien au CEEVO au titre de l'année 2015
2 - Finances - Administration Générale - Innovation
2-21 Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée (article 28 et 30 du Code des marchés publics), inférieurs à 207 000 euros HT pendant la période du 1er mars 2015 au 31 mars 2015
2-22 Syndicat mixte d'aménagement et de gestion du Parc Naturel Régional du Vexin Français : Convention transitoire relative au programme d'actions 2015
2-23 Avenant n°2 au contrat régional de la commune de Beaumont-sur-Oise. Programmation 2009-2016
2-24 Pontoise - Cession de l'ancienne annexe du Tribunal de Grande Instance (TGI) de Pontoise au profit de la société des Nouveaux Constructeurs
2-25 Montmorency - Cession d'un bis sis 11 rue de la Chataigneraie à l'angle de la rue Renaud
3 - Action Sociale - Santé
3-03 Actualisation de la politique départementale d'accueil de la petite enfance pour l'exercice 2015
4 - Développement Durable - Culture - Tourisme - Patrimoine
4-09 Contrat Trame Verte et Bleue des bassins versants de l'Aubette de Meulan et de la Montcient
4-10 Programme d'actions 2015 dans les espaces verts départementaux
4-11 Politique forestière du Conseil départemental
4-12 Société d'Economie Mixte (SEM) du château d'Auvers : subvention de fonctionnement 2015
4-13 Subvention 2015 - Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) du château de la Roche-Guyon
4-14 Fondation Royaumont : subvention de fonctionnement 2015
DESIGNATION
