SOMMAIRE
Modification de la composition de la Commission permanente du Conseil départemental
Suite de l’examen du rapport N°1
Modification de la composition de la Commission permanente du Conseil départemental
(rapport n°DAJAP/2018/360)
Constat de l’unicité de candidature pour chaque poste (candidats considérés élus et entrant en fonction immédiatement (lecture de la liste par le Président)
ou de la nécessité de procéder à une réélection de l’ensemble de la Commission permanente
DESC/2018/313
Changement de dénomination du collège Albert Samain à Roubaix
(rapport n° DESC/2018/315)
Politique Habitat Logement - Convention de partenariat 2018-2021 entre le Département et Partenord Habitat.
(rapport DSTDL/2018/186)Communication au Conseil départemental des rapports d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la société anonyme d’économie mixte locale « Le Phénix Théâtre de Valenciennes » et de la société anonyme mixte sportive « Basket Club Maritime » de Gravelines - Grand-Fort-Philippe
(rapport n° DAJAP/2018/287)
Abbaye de Vaucelles : création d'une régie personnalisée à caractère administratif.
(rapport n° DSTDL/2018/228)
Budget supplémentaire
(rapport n° DFCG/2018/304)
Exonération de la part départementale de la taxe foncière sur les propriétés bâties pour les immeubles situés sur le bassin urbain à dynamiser rattachés à un établissement remplissant les conditions requises pour bénéficier de l'exonération de cotisation foncière des entreprises prévue à l'article 1466 B du code général des impôts - amendement à la délibération du Conseil Départemental du Nord du 9 juillet 2018 (DFCG/2018/258)
(Rapport n° DFCG/2018/383)Mise en œuvre des chantiers de transformation digitale du Département du Nord
(rapport n° DGS/SG/2018/339)
Rapports annuels des représentants du Conseil départemental dans les instances de décision des Sociétés d'Economie Mixte (SEM) et Sociétés Publiques Locales (SPL)
(Rapport n° DFCG/2018/260)
Liste complémentaire des emplois susceptibles d'être pourvus par des agents contractuels (article 3-3-2°) de la loi du 26 janvier 1984 modifiée.
(Rapport n°DRH/2018/323)
Motion relative aux moyens alloués au sport
(rapport n° DAJAP/2018/398)Motion du Conseil départemental du Nord pour le maintien de la politique de cohésion européenne, un enjeu majeur de développement de nos territoires
(rapport n° DAJAP/2018/369