Séance plénière du 29 juin 2018

SOMMAIRE
  • OUVERTURE DE LA REUNION
  • APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA PRECEDENTE REUNION DU CONSEIL DEPARTEMENTAL
  • EXAMEN DES RAPPORTS INSCRITS A L’ORDRE DU JOUR
  • DFCG/2018/238 - Point principal n°1 - RAPPORT SUR LA CONTRACTUALISATION FINANCIERE ENTRE L’ETAT ET LE DEPARTEMENT
  • DFCG/2018/128 - Point principal n°2 - RAPPORT SUR LE COMPTE DE GESTION ET SUR LE COMPTE ADMINISTRATIF DE L’EXERCICE 2017
  • COMMUNICATIONS DU PRESIDENT DU DEPARTEMENT
  • QUESTIONS D’ACTUALITE
  • AFFAIRES DIVERSES
  • RAPPORT n° DAJAP/2018/147

    Communication au Conseil départemental des rapports d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion des associations « Centre culturel transfrontalier Le Manège » et « Le Bateau Feu - scène nationale ».
  • 1-1 RAPPORT n° SEPPT/2018/10 - Jean-Luc DETAVERNIER

    Mise en œuvre du Plan de Déplacements de l'Administration
  • 1-2 - RAPPORT n°DRH/2018/146 - Jean-Luc DETAVERNIER

    Instauration du vote multicanal et modalités d’organisation des élections professionnelles 2018
  • 1-3 - RAPPORT n° DRH/2018/105 - Jean-Luc DETAVERNIER

    Liste complémentaire des emplois susceptibles d’être pourvus par des agents contractuels (article 3-3-2° de la loi du 26 janvier 1984 modifiée)
  • 1-4 - RAPPORT n° DRH/2018/176 - Jean-Luc DETAVERNIER

    Définition du taux de promotion permettant l’accès au grade de sage-femme hors classe 
  • 2-1 RAPPORT n° DAA/2018/175 - Geneviève MANNARINO

    Présentation des rapports annuels d'activité afférant à l'exécution de la Délégation du Service Public départemental de téléassistance (DSP). 
  • 2-2 RAPPORT n° DAA/2018/136 Geneviève MANNARINO

    Convention de Délégation de Service Public de téléassistance. Rapport de présentation des motifs de choix du candidat. 
  • 2-3 RAPPORT n° DGASOL/2018/154 - Geneviève MANNARINO Marie-Annick DEZITTER

    Avis relatif au Projet Régional de Santé (PRS) 2018-2028. 
  • 2-4 RAPPORT n° DIPLE/2018/178 Doriane BECUE

    Lancement de l’Appel à projets Insertion 2019-2021 et de l’aide à la mobilité et garde d’enfants «Activ’Emploi » destinée aux allocataires du RSA 
  • 2-5 RAPPORT n° DEFJ/2018/148 Yves DUSART

    Faire de l'internat scolaire un outil de prévention
  • 3-1 - RAPPORT n° DESC/2018/131 - Joëlle COTTENYE

    Evolution des tarifs 2019 de la demi-pension des collèges publics
  • 3-2 RAPPORT n° DESC/2018/193 - Joëlle COTTENYE

    Approbation de la nouvelle dénomination du collège Henri Matisse de LILLE 
  • 4-1 RAPPORT DV/2018/135 - Arnaud DECAGNY

    Trajectoire Voirie 2016 - 2020 - Marquage des routes départementales - Rappel des niveaux de service du Conseil départemental hors agglomération ou après des travaux de chaussée réalisés par le Département - Approbation de la politique volontariste du Département, en agglomération, pour la période 2018-2019 à destination des Communes de moins de 10 000 habitants.
  • 4-2 RAPPORT DV/2018/144 - Arnaud DECAGNY

    Trajectoire Voirie 2016 - 2020 - Prise en compte de la problématique hydraulique (inondation, transparence hydraulique) dans le cadre de la politique Voirie 
  • 5-1 RAPPORT n° DSTDL/2018/134 Patrick VALOIS

    Schéma cyclable départemental
  • 5-2 - RAPPORT n° DSTDL/2018/129 - Patrick VALOIS

    Charte partenariale « Ensemble pour développer l’approvisionnement local » et label « Ici je mange local » pour valoriser les établissements engagés dans la démarche.
  • 5-3 RAPPORT n° MGPS/2018/181 - Patrick VALOIS

    P.R.I.D - Plan de Recherche & d’Innovation Départemental - PROJET C.O.ME.T.A. (Conception d’Outils et de MEthodes dédiés aux Techniques Alternatives) Elaboration d’une version opérationnelle pour la gestion des eaux pluviales routières

  • 6-1 RAPPORT n° SEPPT/2018/35 Christian POIRET

    Approbation de la Convention Territoriale d'Exercice Concerté des Compétences "Solidarité des territoires" 
  • 6-2 RAPPORT n° SEPPT/2018/209 Christian POIRET

    Création du Pôle métropolitain des Flandres

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