Séance plénière du 17 décembre 2018

SOMMAIRE
  • OUVERTURE DE LA REUNION
  • APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA PRECEDENTE REUNION DU CONSEIL DEPARTEMENTAL
  • COMMUNICATIONS DU PRESIDENT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL
  • POINT PRINCIPAL 3 - L’engagement du Département du Nord dans la Stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté

    DGASOL/2018/428
  • GCRCA Isabelle CHOAIN
  • GSRC Roger VICOT
  • UPN Olivier HENNO
  • QUESTIONS D’ACTUALITE
  • GCRCA Isabelle ZAWIEJA-DENIZON
  • GSRC Didier MANIER
  • UPN Régis CAUCHE
  • POINT PRINCIPAL 1 : Rapport d'Orientations Budgétaires

    DFCG/2018/357
  • POINT PRINCIPAL 2 : Rapport d’Observations Définitives (ROD) de la Chambre Régionale des Comptes des Hauts-de-France sur la gestion du Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) du Nord

    DAJAP/2018/257

    Communication au Conseil départemental du Rapport d’Observations Définitives (ROD) de la Chambre Régionale des Comptes des Hauts-de-France sur la gestion du Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) du Nord - Exercices 2011 et suivants
  • AFFAIRES DIVERSES - Dossiers du président
  • RAPPORT n° DAJAP/2018/400

    Désignations des représentants dans les instances et organismes extérieurs
  • RAPPORT n° DGAAD/SG/2018/414

    Approbation de la convention préliminaire de financement du Canal Seine-Nord Europe pour les années 2018-2019
  • RAPPORT n° DGADT/2018/434

    Retrait du Département du syndicat mixte pour la reconversion du site de Cambrai-Epinoy
  • RAPPORT n° DSTDL/2018/427

    Attribution d'une subvention exceptionnelle, au titre du Fonds Départemental d'Intervention (FDI), pour le Département de l'Aude suite aux inondations du 15 octobre 2018
  • DOSSIERS RELEVANT DE LA 1ERE COMMISSION
  • 1-1 Rapport n° DFCG/2018/399

    Décision Modificative n°1, exercice budgétaire 2018

  • 1-2 Rapport n° DFCG/2018/392

    Convention de partenariat fiscal entre le Département du Nord et les EPCI du territoire du Nord relative à l'optimisation des recettes fiscales départementales
  • 1-3 Rapport n° DMG/2018/420

    Convention de partenariat entre le Département du Nord et le Service Départemental d'Incendie et de Secours du Nord (SDIS) relative à la reprographie
  • 1-4 Rapport n° DGADT/2018/424

    Suite des opérations relatives à la liquidation de la Société Publique Locale (SPL) Ruches d'Entreprises
  • 1-5 Rapport n° DRH/2018/437

    Evolution de régime indemnitaire
  • 1-6 Rapport n° DRH/2018/435

    Mise à disposition d’un agent départemental auprès du Syndicat Mixte de la Station Touristique Départementale du ValJoly.
  • 1-7 Rapport n° DRH/2018/436

    Augmentation de la subvention de l'Association Sportive du Département du Nord
  • 1-8 Rapport n° MSI/2018/438

    Marché de partenariat portant sur la réalisation de l'opération de regroupement des services départementaux du Nord sur le site du Forum - Autorisation de signature du marché
  • 1-9 Rapport n° MSI/2018/439

    Marché de partenariat portant sur la réalisation de l'opération de regroupement des services départementaux du Nord sur le site du Forum - Autorisation de signature de l'acte d'acceptation
  • 1-10 Rapport n° MSI/2018/440

    Marché de partenariat portant sur la réalisation de l'opération de regroupement des services départementaux du Nord sur le site du Forum - Autorisation de cession de la parcelle de valorisation foncière
  • DOSSIER RELEVANT DE LA 2E COMMISSION
  • 2-1 Rapport n° DOSAA/2018/419

    Signature du Contrat de Branche GENERATION S.
  • 2-2 Rapport n° DOSAA/2018/429

    Attribution d'une subvention à l'APF France Handicap.
  • 2-3 Rapport n° DIPLE/2018/416

    Mise en œuvre de l'Appel à projets de l'insertion et de l'emploi 2019-2021 - Partenariat au titre de l'insertion professionnelle
  • 2-4 Rapport n° DIPLE/2018/423

    FSL : Appel à projets « soutien à l'innovation et émergence de nouveaux projets »
  • 2-5 Rapport n° DEFJ/2018/422

    Convention de délégation d'accompagnement des jeunes Mineurs Non Accompagnés à TRAJET
  • 2-6 Rapport n° DEFJ/2018/431

    Attribution de subventions dans le cadre des actions de prévention relevant de la protection de l'enfance et de la protection maternelle et infantile
  • 2-7 Rapport n° DEFJ/2018/321

    Rémunération des agents vacataires gérés par la Direction Générale en charge de la Solidarité à compter de 2019
  • DOSSIER RELEVANT DE LA 3E COMMISSION
  • 3-1 Rapport n° DESC/2018/406

    Logements de fonction dans les collèges - répartition par emploi et fixation des prestations accessoires

    Tarifs repas 2019 et soutien à l'approvisionnement local
  • 3-2 Rapport n° DESC/2018/407

    Logements de fonction dans les collèges - répartition par emploi et fixation des prestations accessoires
  • DOSSIER RELEVANT DE LA 6E COMMISSION
  • 6-1 Rapport n° DFCG/2018/405

    Subvention globale Fonds Social Européen 2014-2020 : programmation des opérations internes du Département du Nord relatives aux appels à projets 2018 « développer une démarche exemplaire d'achats socialement responsables », « plateformes emploi » et la « Maison Départementale d'Insertion et de l'Emploi de Lille » Modification du rapport et de la délibération DFCG/2018/294 du 19 novembre 2018 (Annexe 1)

  • CLOTURE DE L’ORDRE DU JOUR

    • TWITTER

    PARTAGER UN EXTRAIT