SOMMAIRE
DGASOL/2018/428
DFCG/2018/357
DAJAP/2018/257
Communication au Conseil départemental du Rapport d’Observations Définitives (ROD) de la Chambre Régionale des Comptes des Hauts-de-France sur la gestion du Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) du Nord - Exercices 2011 et suivants
Désignations des représentants dans les instances et organismes extérieurs
Approbation de la convention préliminaire de financement du Canal Seine-Nord Europe pour les années 2018-2019
Retrait du Département du syndicat mixte pour la reconversion du site de Cambrai-Epinoy
Attribution d'une subvention exceptionnelle, au titre du Fonds Départemental d'Intervention (FDI), pour le Département de l'Aude suite aux inondations du 15 octobre 2018
Décision Modificative n°1, exercice budgétaire 2018
Convention de partenariat fiscal entre le Département du Nord et les EPCI du territoire du Nord relative à l'optimisation des recettes fiscales départementales
Convention de partenariat entre le Département du Nord et le Service Départemental d'Incendie et de Secours du Nord (SDIS) relative à la reprographie
Suite des opérations relatives à la liquidation de la Société Publique Locale (SPL) Ruches d'Entreprises
Evolution de régime indemnitaire
Mise à disposition d’un agent départemental auprès du Syndicat Mixte de la Station Touristique Départementale du ValJoly.
Augmentation de la subvention de l'Association Sportive du Département du Nord
Marché de partenariat portant sur la réalisation de l'opération de regroupement des services départementaux du Nord sur le site du Forum - Autorisation de signature du marché
Marché de partenariat portant sur la réalisation de l'opération de regroupement des services départementaux du Nord sur le site du Forum - Autorisation de signature de l'acte d'acceptation
Marché de partenariat portant sur la réalisation de l'opération de regroupement des services départementaux du Nord sur le site du Forum - Autorisation de cession de la parcelle de valorisation foncière
Signature du Contrat de Branche GENERATION S.
Attribution d'une subvention à l'APF France Handicap.
Mise en œuvre de l'Appel à projets de l'insertion et de l'emploi 2019-2021 - Partenariat au titre de l'insertion professionnelle
FSL : Appel à projets « soutien à l'innovation et émergence de nouveaux projets »
Convention de délégation d'accompagnement des jeunes Mineurs Non Accompagnés à TRAJET
Attribution de subventions dans le cadre des actions de prévention relevant de la protection de l'enfance et de la protection maternelle et infantile
Rémunération des agents vacataires gérés par la Direction Générale en charge de la Solidarité à compter de 2019
Logements de fonction dans les collèges - répartition par emploi et fixation des prestations accessoires
Tarifs repas 2019 et soutien à l'approvisionnement local
Logements de fonction dans les collèges - répartition par emploi et fixation des prestations accessoires
Subvention globale Fonds Social Européen 2014-2020 : programmation des opérations internes du Département du Nord relatives aux appels à projets 2018 « développer une démarche exemplaire d'achats socialement responsables », « plateformes emploi » et la « Maison Départementale d'Insertion et de l'Emploi de Lille » Modification du rapport et de la délibération DFCG/2018/294 du 19 novembre 2018 (Annexe 1)