APPROBATION DE L'ORDRE DU JOUR
APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 29 MAI 2015
EXAMEN DES RAPPORTS
4 Développement Durable - Culture - Tourisme - Patrimoine
4-07 Avis du Conseil départemental du Val d'Oise sur le Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) inondation par ruissellement pluvial du bassin versant du Sausseron sur le territoire des communes de Valmondois et de Parmain.
4-08 Aide 2015 aux compagnies de théâtre professionnelles structurantes.
5 Education - Sport - Jeunesse - Enseignement Supérieur
5-04 Organisation de la restauration dans les collèges pour l'année scolaire 2015/2016.
5-05 L'offre éducative en direction des collégiens du Val d'Oise pour l'année scolaire 2015/2016.
6 Transport - Infrastructures - Logement
6-05 Projet de la société ECOV - Un dispositif innovant de partage optimisé de la voiture.
1 Développement économique - Emploi - Technologies de l'Information et de la Communication (TIC)
1-03 Mise en oeuvre de l'appel à projets "Val d'Oise Amorçage" au titre de l'année 2015 : soutien à un projet d'innovation d'une entreprise valdoisienne. Prorogation de plusieurs conventions.
1-04 "Les Ateliers Internationaux de Maîtrise d'Oeuvre Urbaine de Cergy-Pontoise - Ile-de-France". Subvention en faveur de la session 2015.
1-05 "Syndicat Mixte Ouvert Val d’Oise Numérique (SMOVON) : Modification des statuts et désignations des représentants du Département »
2 Finances - Administration Générale - Innovation
2-17 Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Professionnelle (FDPTP) - Répartition de la part "communes défavorisées" - Répartition 2015.
2-18 Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée (articles 28 et 30 du Code des marchés publics), inférieurs à 207 000 euros HT pendant la période du 1er février 2015 au 28 février 2015.
2-19 Suppression de vingt-deux emplois d'agents d'entretien et de restauration, création de quatre emplois d'agents polyvalents et deux emplois d'aide cuisine, dans le cadre de la démarche "collèges durables" à la Direction de l'Education et des collèges.
2-20 "Mise en accessibilité des bâtiments – Ad’Ap – report du délai de dépôt »
DESIGNATIONS
