SOMMAIRE
Rapport sur la situation comparée en matière d'égalité entre les femmes et les hommes au Conseil départemental du Val d'Oise.
Développement économique - Emploi et insertion professionnelle
Mme BERTHY
Revalorisation de la participation financière accordée aux Centres Communaux et Intercommunaux d'Action Sociale (CCAS et CIAS) pour l'accompagnement social et la contractualisation des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA).
Attractivité économique et emploi - Emploi et insertion professionnelle
M. METEZEAU
Demande de prorogation de la durée de validité de la subvention octroyée à l'Association Arménienne d'Aide Sociale (AAAS) pour l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) "Résidence Arménienne" situé à Montmorency.
Solidarité - Actions diverses PA
Mme BERTHY
Rapport 2018/2019 sur la situation du Conseil départemental du Val d'Oise en matière de développement durable.
Environnement - Protection de l'Environnement
M. DESSE et M. PUEYO
Avis du Conseil départemental sur le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Croult-Enghien-Vieille Mer.
Environnement - Gestion de l'eau - Eau
M. DESSE
Avis du Conseil départemental sur les enjeux de l'eau et de la gestion des risques d'inondation sur le bassin Seine-Normandie.
Environnement - Gestion de l'eau - Eau
M. SEIMBILLE
Projet numérique de la Bibliothèque Départementale du Val d'Oise (BDVO) 2019-2022. Demande de labellisation "Bibliothèque Numérique de Référence" (BNR) auprès du Ministère de la Culture.
Culture - Lecture publique
M. LAMBERT-MOTTE
Abbaye de Maubuisson :
- avenant à la convention de partenariat avec la commune de Gonesse, le centre hospitalier de Gonesse et l'Abbaye de Maubuisson ;
- convention de résidence artistique avec l'artiste Charlotte Charbonnel.
Culture - Valorisation du patrimoine culturel - Lieux de visite
M. LAMBERT-MOTTE
Participation financière à la création de la Fondation du Sport en Val d'Oise.
Sport - Soutien aux clubs et aux pratiquants.
Mme CHRISTIN
Prise en considération de la programmation des opérations de rénovation et d'amélioration de la voirie départementale au titre de l'année 2019.
Rénovation du réseau départemental - Intervention de la voirie
M. BOEDEC
Convention de partenariat relative à la réalisation d'une étude d'opportunité sur l'aménagement du carrefour RD 203 - boulevard de l'Hautil dans le cadre du développement du Campus International Paris Seine.
Développement urbain et rural - Etudes d'urbanisme et d'aménagement . Attractivité économique et emploi - Enseignement supérieur
M. BOEDEC
Convention-cadre pluriannuelle de partenariat 2019-2021 avec l'Institut d'Aménagement et d'Urbanisme d'Ile-de-France (IAU IdF).
Finances - Moyens généraux
Mme PELISSIER
Orientations budgétaires 2019 - Présentation des Autorisations de Programme (AP) et des Autorisations d'Engagement (AE) pour l'exercice 2019.
Moyens généraux - Finances
M. SEIMBILLE
Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée inférieurs à 221 000 € HT pendant la période du 1er au 30 novembre 2018 (articles n° 27 et n° 28 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics).
Moyens généraux - Finances
Mme RUSIN
Versement d'une subvention de fonctionnement à l'association VOTV au titre de l'année 2019.
Moyens généraux - Finances
M. SEIMBILLE
Commune de Garges-lès-Gonesse - Approbation de l'avenant n° 1 au bail relatif aux locaux sis 36 à 44 rue Frédéric Joliot Curie.
Moyens généraux - Bâtiments
M. METEZEAU
Communes de Bessancourt, d'Herblay-sur-Seine, de Pierrelaye et de Saint-Ouen l'Aumône - Cession de parcelles de terrain au profit du Syndicat Mixte d'Aménagement de la Plaine de Pierrelaye-Bessancourt (SMAPP).
Voirie - Gestion et entretien du réseau départemental
M. DESSE
Commune de Saint-Leu-la-Forêt - Cession d'un terrain à bâtir.
Voirie - Gestion et entretien du réseau départemental
M. SEIMBILLE
Commune de Soisy-sous-Montmorency - Cession des parcelles départementales AP n° 591, AP n° 594 et AP n° 583 sises 14 rue du Docteur Schweitzer.
Voirie - Gestion et entretien du réseau départemental
M. SEIMBILLE
Lancement de l'opération de restructuration du collège Pierre de Ronsard à Montmorency.
Moyens généraux - Bâtiments
Mme TINLAND