SOMMAIRE
Budget départemental 2018 - Budget principal.
Décision modificative n° 4 relative à divers ajustements financiers de fin d'exercice.
Moyens généraux - Finances
M. Gérard SEIMBILLE
Rapport annuel de la Présidente relatif aux garanties d'emprunts accordées au titre de l'exercice 2018.
Moyens généraux - Finances
M. Gérard SEIMBILLE
Rapport annuel de la Présidente relatif à la gestion active de la dette présenté au titre de l'exercice 2018.
Moyens généraux – Finances – Emprunts
M. Gérard SEIMBILLE
Renouvellement des lignes de trésorerie en 2019.
Moyens généraux – Finances – Emprunts
M. Gérard SEIMBILLE
Présentation des marchés passés selon la procédure adaptée inférieurs à 221 000 € HT pendant la période
du 1er au 31 octobre 2018 (articles n° 27 et n° 28 du décret
n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics).
Moyens généraux – Finances
Mme Isabelle RUSIN
Bilan des contentieux 2018.
Moyens généraux – Administration générale – Achats et frais généraux
M. Gérard SEIMBILLE
Convention de groupement de commandes entre le Conseil départemental du Val d'Oise et les Départements de la Creuse et d'Eure-et-Loir pour expérimenter le développement d'un concept de franchise sociale interdépartementale au sein des sites médico-sociaux.
Moyens généraux - Administration générale - Achats et frais généraux
M. Gérard SEIMBILLE
SEMAVO - Modification des statuts.
Moyens généraux - Finances
M. Alexandre PUEYO
Présentation de la programmation 2019 des travaux de maintenance dans les collèges valdoisiens.
Moyens Généraux - Bâtiments
Mme Virginie TINLAND
Approbation des nouveaux statuts de l'Entente de Lutte Interdépartementale contre les Zoonoses (ELIZ).
Prévention et sécurité - Prévention - Actions générales et prévention
M. Arnaud BAZIN
Aide au développement du cinéma :
soutiens à la commune d'Enghien-les-Bains pour la 5ème édition du festival "Paris Images Digital Summit" et à la commune d'Argenteuil pour la 31ème édition de la Foire "Les Cinglés du cinéma"
Culture - Création et diffusion de la culture - Cinéma
M. Gérard LAMBERT-MOTTE
Financement des projets des collèges publics dans le cadre des appels à projets du programme d'actions éducatives : Prévention et citoyenneté - Art et culture - Année scolaire 2018-2019.
Education - Accès à l'enseignement - Animation scolaire
M. Armand PAYET
Rapport cadre relatif à la mise en œuvre de la politique départementale d'insertion et d'égalité des chances : soutien à plusieurs actions et structures œuvrant en faveur de l'insertion sociale et professionnelle des jeunes valdoisiens.
Attractivité économique et emploi - Emploi insertion professionnelle - Accès à l'emploi
M. Armand PAYET