Séance plénière du 3 juillet 2017

SOMMAIRE
  • OUVERTURE DE SÉANCE
  • APPEL NOMINATIF
  • APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA PRÉCÉDENTE RÉUNION DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL
  • COMMUNICATIONS DU PRÉSIDENT DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL
  • POINT PRINCIPAL

    Débat « Quelles conséquences pour le Département dans le contexte politique national ? »
  • INTERVENTIONS INSCRITES DES GROUPES D’ÉLUS :
  • GCRCA
  • GSRC
  • UPN
  • SUSPENSION DE SÉANCE
  • QUESTIONS D’ACTUALITÉS
  • EXAMEN DES RAPPORTS INSCRITS A L’ORDRE DU JOUR
  • AFFAIRES DIVERSES
  • DOSSIERS DU PRÉSIDENT
  • 1

    Canal Seine-Nord Europe :  adoption d’une convention de partenariat  sur la réalisation de travaux d’aménagements environnementaux et du dispositif « canal solidaire » relatif à l’insertion dans le projet. 

    (RAPPORT MGPS/2017/65)
  • 2

    Transfert de compétences entre le  Département du Nord et la Région Hauts-de- France 

    (RAPPORT DFCG/2017/231)
  • 1 ÈRE COMMISSION
  • 1-1

    Convention pluriannuelle 2017-2021 pour  la contribution financière du Département au SDIS. 

    (RAPPORT DFCG/2017/221)

    VICE-PRÉSIDENT CONCERNÉ : Christian POIRET
  • 1-2

    Attribution de l’IFRSTS aux agents de  catégorie C exerçant une fonction relevant du cadre d’emplois des assistants socio-éducatifs à l’issue d’un congé de formation professionnelle.

    (RAPPORT DRH/2017/233)

    VICE-PRÉSIDENT CONCERNÉ : Jean-Luc DETAVERNIER
  • 1-3

    Liste complémentaire des emplois  susceptibles d'être pourvus par des agents contractuels (article 3-3-2° de la loi du 26 janvier 1984 modifiée) 

    (RAPPORT DRH/2017/232)

    VICE-PRÉSIDENT CONCERNÉ : Jean-Luc DETAVERNIER
  • 2ème COMMISSION
  • 2-1

    Partenariats au titre de l'insertion et de  l'emploi : Pacte Territorial de l'Insertion (PTI) et Régies RSA. 

    (RAPPORT DIPLE/2017/138)

    VICE-PRÉSIDENT CONCERNÉ : Olivier HENNO
  • 2-210580

    Renouvellement de la délégation de  service public de téléassistance en faveur des personnes âgées et personnes en situation de handicap. 

    (RAPPORT DAA/2017/222)

    VICE-PRÉSIDENTE CONCERNÉE : Geneviève MANNARINO
  • 2-3

    Développement d'un réseau d'accueil de  proximité pour les Mineurs Non Accompagnés (MNA) 

    (RAPPORT DEFJ/2017/254)

    VICE-PRÉSIDENTE CONCERNÉE : Doriane BECUE
  • 2-4

    Transfert du Fonds départemental d'aide  aux jeunes à la Métropole Européenne de Lille - modification du Règlement intérieur à compter du 1er juillet 2017 

    (RAPPORT DEFJ/2017/241)
  • 3ème COMMISSION


  • 3-1

    Mise en place d’une concession de  service public pour la gestion globale de la station touristique du ValJoly 

    (RAPPORT DGADT/2017/190)

    VICE-PRÉSIDENTE CONCERNÉE : Brigitte ASTRUC-DAUBRESSE
  • 4ème COMMISSION
  • 4-1

    Délégation de Service Public - Transport  interurbain de voyageurs - Rapport annuel des délégataires pour la période du 1er septembre 2015 au 31 août 2016 

    (RAPPORT DT/2017/207)

    VICE-PRÉSIDENT CONCERNÉ : Arnaud DECAGNY
  • 5ème COMMISSION
  • 5-1

    Création d'une Commission  Départementale des Espaces Sites et Itinéraires à destination des sports de nature (CDESI) 

    (RAPPORT DSTDL/2017/182)

    VICE-PRÉSIDENT CONCERNÉ : Paul CHRISTOPHE
  • CLÔTURE DE L’ORDRE DU JOUR


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