SOMMAIRE
Débat « Quelles conséquences pour le Département dans le contexte politique national ? »
Canal Seine-Nord Europe : adoption d’une convention de partenariat sur la réalisation de travaux d’aménagements environnementaux et du dispositif « canal solidaire » relatif à l’insertion dans le projet.
(RAPPORT MGPS/2017/65)
Transfert de compétences entre le Département du Nord et la Région Hauts-de- France
(RAPPORT DFCG/2017/231)
Convention pluriannuelle 2017-2021 pour la contribution financière du Département au SDIS.
(RAPPORT DFCG/2017/221)
VICE-PRÉSIDENT CONCERNÉ : Christian POIRET
Attribution de l’IFRSTS aux agents de catégorie C exerçant une fonction relevant du cadre d’emplois des assistants socio-éducatifs à l’issue d’un congé de formation professionnelle.
(RAPPORT DRH/2017/233)
VICE-PRÉSIDENT CONCERNÉ : Jean-Luc DETAVERNIER
Liste complémentaire des emplois susceptibles d'être pourvus par des agents contractuels (article 3-3-2° de la loi du 26 janvier 1984 modifiée)
(RAPPORT DRH/2017/232)
VICE-PRÉSIDENT CONCERNÉ : Jean-Luc DETAVERNIER
Partenariats au titre de l'insertion et de l'emploi : Pacte Territorial de l'Insertion (PTI) et Régies RSA.
(RAPPORT DIPLE/2017/138)
VICE-PRÉSIDENT CONCERNÉ : Olivier HENNO
Renouvellement de la délégation de service public de téléassistance en faveur des personnes âgées et personnes en situation de handicap.
(RAPPORT DAA/2017/222)
VICE-PRÉSIDENTE CONCERNÉE : Geneviève MANNARINO
Développement d'un réseau d'accueil de proximité pour les Mineurs Non Accompagnés (MNA)
(RAPPORT DEFJ/2017/254)
VICE-PRÉSIDENTE CONCERNÉE : Doriane BECUE
Transfert du Fonds départemental d'aide aux jeunes à la Métropole Européenne de Lille - modification du Règlement intérieur à compter du 1er juillet 2017
(RAPPORT DEFJ/2017/241)
Mise en place d’une concession de service public pour la gestion globale de la station touristique du ValJoly
(RAPPORT DGADT/2017/190)
VICE-PRÉSIDENTE CONCERNÉE : Brigitte ASTRUC-DAUBRESSE
Délégation de Service Public - Transport interurbain de voyageurs - Rapport annuel des délégataires pour la période du 1er septembre 2015 au 31 août 2016
(RAPPORT DT/2017/207)
VICE-PRÉSIDENT CONCERNÉ : Arnaud DECAGNY
Création d'une Commission Départementale des Espaces Sites et Itinéraires à destination des sports de nature (CDESI)
(RAPPORT DSTDL/2017/182)
VICE-PRÉSIDENT CONCERNÉ : Paul CHRISTOPHE